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Marques déposées par FROMAGERIE LEBAIL
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CHEVRE PANIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEVRE PANIER
FROMAGERIE LEBAIL

Numéro de dépôt :
4206329
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2025
CHEVRE PANIER de FROMAGERIE LEBAIL

Présentation de la marque CHEVRE PANIER

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par FROMAGERIE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVRE PANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMHORIEN SUR COISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMHORIEN SUR COISE - France.

La marque CHEVRE PANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVRE PANIER arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.

FROMAGERIE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE FROMAGE FORT , Chèvre Ô lait , Chèvre ô lait , CROTTIN DE BRAMAFAN , LES AROMES DE LYON , LA PIERRE DOREE , RIGOTTE FERMIERE , BRIQ'ETTE DE CHEVRE , SECHON DU LYONNAIS , ROYAL PUR CHEVRE


FROMAGERIE LEBAIL - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMHORIEN SUR COISE - France


FROMAGERIE LEBAIL - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMHORIEN SUR COISE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736514 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.